Fabienne Clément

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Fabienne Clement-Neyrand
De: Clement (Fabienne, Simone, Germaine)
présidente du tribunal de grande instance de Foix ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Fabienne Clement
vice-présidente chargée de mission à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
I. ― Membres titulaires
Groupe:
Conseil national des barreaux
magistrat
JORFTEXT000025773072(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Fabienne Clement
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux chargée du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidentes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000020104007(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Fabienne Clement
juge au tribunal de grande instance de Toulouse chargée du service du tribunal d'instance de Villefranche-de-Lauragais
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
tribunal_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Fabienne Clément
juge des enfants au tribunal de grande instance de Belfort
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Villefranche-de-Lauragais
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
tribunal_instance="Villefranche-de-Lauragais"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Fabienne Clement
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Belfort
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Belfort
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belfort"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Clément (Fabienne), épouse Guinet
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
JORFTEXT000000576022(source JORF)
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Fabienne Clement
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Clement (Fabienne)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000712445(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Clément (Fabienne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000710435(source JORF)
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992
De: Clement (Fabienne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.